Déposée le 9 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Valorhiz
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « TypoSoil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-05 du 3 février 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Valorhiz domicilié(e) Bat 6 Parc Scientifique Agropolis 2, 2196 Boulevard de la Lironde - 34980 - Montferrier sur Lez - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 640 824 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valorhiz, M. Hassan Boukcim domicilié(e) Bat 6 Parc Scientifique Agropolis 2, 2196 Boulevard de la Lironde - 34980 - Montferrier sur Lez - France.
La marque TypoSoil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887386.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Valorhiz, SAS - Bat 6 Parc Scientifique Agropolis 2, 2196 Boulevard de la Lironde - 34980 - Montferrier sur Lez - France - SIREN 502640824
Valorhiz, M. Hassan Boukcim - Bat 6 Parc Scientifique Agropolis 2, 2196 Boulevard de la Lironde - 34980 - Montferrier sur Lez - France
Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques.
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